Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MS SUPER PRO
/
VERT ET JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT ET JAUNE
MS SUPER PRO (SA)

Numéro de dépôt :
1629603
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2000
VERT ET JAUNE de MS SUPER PRO

Présentation de la marque VERT ET JAUNE

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MS SUPER PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT ET JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MS SUPER PRO domicilié(e) Le Janet Brie, 35150 JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie VALAIS - France.

La marque VERT ET JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT ET JAUNE est expirée depuis le 22 novembre 2000.

MS SUPER PRO a également déposé les autres marques suivantes : PROVETO , FULAGRI , ELVIS , EXA''MAT , OROR , VERT ET JAUNE , PROCHIROUILLE


MS SUPER PRO (SA) - Le Janet Brie, 35150 JANZE - France


Marie VALAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.